Mairie de La Pesse

Territoire et institutions

La Commune de La Pesse s’inscrit sur des territoires, à différentes échelles, et participe donc à leur organisation. Voici la liste des collectivités, associations ou autres institutions auxquelles la Commune de La Pesse appartient:

– Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude

Notre communauté de communes regroupe 28 communes complémentaires et riches de leurs spécialités industrielles, touristiques et agricoles. Créée en 2011 à partir de 3 communautés de communes plus restreintes, elle couvre maintenant un territoire de 377km² habité par près de 25 000 personnes, pour mutualiser l’exercice de ces compétences:

• Compétences obligatoires
  • Aménagement de l’espace
  • Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la Communauté de communes
    • Industrie, commerce, artisanat, services
    • Tourisme
• Compétences optionnelles
  • Protection et mise en valeur de l’environnement le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Construction, entretien, fonctionnement d’équipements culturels, sportifs
  • Tout ou partie de l’assainissement
• Compétences facultatives
  • Soutien et coordination des actions en faveur du maintien et du développement des services et équipements publics
  • Agriculture, sylviculture

Les comptes-rendus des conseils et des bureaux communautaires sont consultables en mairie.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaire: Claude Mercier
• Suppléant: Julien Carnot

– Parc Naturel Régional du Haut-Jura

Un Parc naturel régional est un territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte mais fragile valeur patrimoniale et paysagère. Il s’organise autour d’un projet concerté de développement durable. Ce projet est fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine. Il porte également un schéma de cohérence territoriale (SCOT).

Créé en 1986, le Parc Naturel Régional du Haut-Jura fonctionne en Syndicat mixte administré par un Comité Syndical qui élit en son sein un Bureau parmi les délégués titulaires. La Pesse y est représentée à travers un élu titulaire et un suppléant, ainsi qu’à travers les représentants de la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaire: Audrey Grandclément
• Suppléant: Jean-Christophe Léonard

– Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) La Pesse / Les Bouchoux

Ce syndicat regroupe les communes des Bouchoux et de La Pesse, qui ont regroupé leurs écoles. Le syndicat gère donc les bâtiments scolaires, mais aussi les activités extrascolaires ou la restauration scolaire.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaires:
  • Julien Carnot
  • Caroline Augé-Chevassus
• Suppléant: Marie-Anne Le Métayer

Les comptes-rendus du syndicat sont publiés sur la page Enfance et jeunesse. Une démarche de rapprochement des SIVOS avec celui de Bellecombe, Les Molunes, Les Moussières est en cours.

– Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Haut-Jura

Les déchets de La Pesse sont traités par le SICTOM du Haut-Jura, qui organise la collecte des déchets.

Le SYDOM du Jura en assure le recyclage et l’élimination des déchets.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaire: Anthony Harel
• Suppléant: Sandrine Girod

Rapport annuel du SYDOM 2022

– Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Couloirs (centre d’incendie et de secours)

La caserne des pompiers est située sur le territoire de La Pesse, mais a été construite et est entretenue par le SIVU des Couloirs, qui regroupe Les Bouchoux et La Pesse.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaires:
  • Anthony Harel
  • Olivier Roydor
  • Grégoire Jubert
• Suppléant:
  • Caroline Augé-Chevassus

Les comptes-rendus du syndicat sont publiés ci-dessous :

• Procès-verbal du conseil syndical du SIVU des Couloirs du 28 novembre 2023
• Procès verbal du conseil syndical du SIVU des Couloirs du 27 mars 2023
• Procès-verbal du conseil syndical du SIVU des couloirs du 30 janvier 2023
• Compte-rendu du comité syndical du 04 avril 2022
• Compte-rendu du comité syndical du 17 mai 2021
• Compte-rendu du comité syndical du 12 avril 2021
• Compte-rendu du SIVU du 20.06.2020
• Compte-rendu du comité syndical du SIVU du 15 mars 2021
• Compte-rendu du comité syndical du 20 juin 2020

– Syndicat Intercommunal des Eaux Haut Jura Sud

La production et l’adduction d’eau potable est gérée par le SIEHJS, qui regroupe les communes de Bellecombe, Les Bouchoux, Les Molunes, Les Moussières et La Pesse.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaires :
  • Julien Carnot
  • Grégoire Jubert
• Suppléant: Anthony Harel

Les comptes-rendus du syndicat sont publiés sur la page Eau et assainissement.

– Syndicat mixte d’énergies, d’équipement et de e-communications (SIDEC) du Jura

La commune est membre du SIDEC, qui intervient sur différents sujets (électrification, ingénierie publique, marchés publics, informatique, économies d’énergie) pour le compte de la commune.

Représentant de la Commune de La Pesse:

• Délégué : Benjamin SEVESSAND

– Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) forestier des Ecollets

Ce syndicat a pour objet l’entretien de la route forestière des Ecollets, qui intéresse les communes de Choux, Les Bouchoux et La Pesse.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaires:
  • Marie-Anne Le Métayer
  • Jean-Christophe Léonard

Les comptes-rendus du comité syndical sont publiés sur la page Forêt.

– Syndicat Mixte d’Accompagnement des Aînés du Haut-Jura

Ce syndicat a pour vocation l’accueil de personnes âgées dans les cantous, la préparation et le portage de repas.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaire: Sandrine Girod
• Suppléant: Caroline Augé-Chevassus

– Correspondant Défense

La Pesse a désigné un correspondant du Ministère de la Défense.

• Julien Carnot

– Conseil syndical de la copropriété « centre commercial »

La commune est copropriétaire du bâtiment du « centre commercial » situé au 11 rue de l’Épicéa.

Représentant de la Commune de La Pesse:

• Olivier Roydor

– Association des Amis de la Borne au Lion et du Crêt de Chalam

Comme les autres communes dont les territoires se touchent sur le site de la Borne au Lion, La Pesse est membre de droit de cette association dédiée à la mémoire et à l’animation de ces lieux emblématiques.

Représentants de la Commune de La Pesse:

• Titulaire: Sandrine Girod
• Suppléant: Claude Mercier

– Comité des fêtes

La commune est membre de droit de l’association « Comité des fêtes » de La Pesse.

Représentant de la Commune de La Pesse:

Un représentant sera désigné par la commission traitant de la vie associative

Dernière mise à jour: décembre 2023